Robert Boules
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Boules
pour le Conseil national de la consommation ; suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
Au titre de représentants des différentes catégories de consommateurs d'électricité et de gaz
Groupe:
Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000244626
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Robert Boules
Confédération nationale du logement
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000226774
(source JORF)
nomination
06 Août 2002
06/08/2002
De:
Boules (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581022
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2001
15/12/2001
De:
Boules (Robert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683
(source JORF)
nomination
19 Octobre 1999
19/10/1999
De:
Boules (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:
M. Tallec (Didier)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000577194
(source JORF)
nomination
15 Mai 1999
15/05/1999
De:
Boules (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000528697
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992
De:
Boules (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
suppléant
Remplace:
M. Arasa (André)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000722829
(source JORF)
nomination
28 Décembre 1991
28/12/1991